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Marques déposées par l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE
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QUALIPAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIPAILLE
PORC TRADITION BRETAGNE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3451110
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/09/2016
QUALIPAILLE de PORC TRADITION BRETAGNE

Présentation de la marque QUALIPAILLE

Déposée le 19 septembre 2006 par l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « QUALIPAILLE »

Le déposant est l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE domicilié(e) Impasse de l'Hôtel, B.P. 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 921 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORC TRADITION BRETAGNE MR Jean-Stéphane BLANCHARD domicilié(e) Impasse de l'Hôtel, BP 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPAILLE est expirée depuis le 19 septembre 2016.

PORC TRADITION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : PORC Tradition Bretagne , PORC TRADITION , TRADIPORC , PORC FERMIER DE BRETAGNE , Porc fermier de Bretagne


PORC TRADITION BRETAGNE Association Loi 1901 - Impasse de l'Hôtel, B.P. 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France - SIREN 389921974


PORC TRADITION BRETAGNE MR Jean-Stéphane BLANCHARD - Impasse de l'Hôtel, BP 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

• viandes de porcs.

• animaux vivants : porcs abattage et découpe de porcs.

• toutes ces viandes étant issues de porcs répondant à des cahiers des charges.